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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPIN LANDAIS SA
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PRINCE DE GALLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE DE GALLES
CHAPIN LANDAIS SA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1253010
Date de dépôt :
02/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2023
PRINCE DE GALLES de CHAPIN LANDAIS SA

Présentation de la marque PRINCE DE GALLES

Déposée le 2 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPIN LANDAIS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DE GALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPIN LANDAIS SA domicilié(e) 7-11 RUE JEAN ACKERMAN, SAINT-HILAIRE-SAINT-FLORENT, 49400 SAINT-HILAIRE-SAINT-FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 520 638 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque PRINCE DE GALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRINCE DE GALLES est expirée depuis le 2 décembre 2023.

CHAPIN LANDAIS SA a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND SAUMUR , BEAUCHOISY , CHAPIN & LANDAIS , LANÇAY


CHAPIN LANDAIS SA, Société par Actions Simplifiée - 7-11 RUE JEAN ACKERMAN, SAINT-HILAIRE-SAINT-FLORENT, 49400 SAINT-HILAIRE-SAINT-FLORENT - France - SIREN 312520638


Novagraaf France - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2003 n°2252356 - Publication au BOPI 2003-11-05

Inscription - Transmission de propriété n°45412 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2025584 - Publication au BOPI 1993-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2013 n°2540584 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-03

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.